Classement des médicaments par listes

1. Définition

Les médicaments sont classés par l'AMM (Autorisation de Mise sur le Marché) en différentes catégorie, selon les conditions d'accessibilité et de prescription.

• Médicaments non listés : accessible sans ordonnance
• Médicaments listés : accessible avec ordonnance
• Médicaments à prescription restreinte

2. Médicaments non listés

• Médicaments non listés :
  • Médicament en vente libre
  • Médicament disponible sans ordonnance

3. Médicaments listés

• Médicaments listés : substances vénéneuses
  • Médicaments de la liste I : potentiellement très toxiques
  • Médicaments de la liste II : potentiellement dangereux
  • Médicaments stupéfiants
  • Médicaments psychotropes

3.1 Médicaments de la liste I

• Médicaments de la liste I :
  • Médicaments potentiellement très toxique
  • Toxicité engageant le pronostic vital

• Ordonnance :
  • Ordonnance simple :
    • Identification du prescripteur : qualité, nom, adresse
    • Identification du malade : nom, prénom, sexe, âge
    • Médicament :
      • Dénomination
      • Conditionnement
      • Forme galénique
      • Posologie et mode d'emploi : répartition des doses
  • Ordonnance non renouvelable sauf mention contraire précisant le nombre de renouvellement
  • Ordonnance valable durant 3 mois à compter de la date de rédaction

• Durée de la prescription :
  • 12 mois : médicament non remboursé par la Sécurité Sociale
  • 6 mois : médicament remboursé par la Sécurité Sociale
  • 12 semaines : anxiolytiques
  • 4 semaines : hypnotiques

• Quantité délivrée :
  • Par fraction de 30 jours maximum
  • 3 mois : contraceptifs

3.2 Médicaments de la liste II

• Médicaments de la liste II :
  • Médicaments potentiellement dangereux
  • Toxicité n'engageant pas le pronostic vital

• Ordonnance :
  • Ordonnance simple :
    • Identification du prescripteur : qualité, nom, adresse
    • Identification du malade : nom, prénom, sexe, âge
    • Médicament :
      • Dénomination
      • Conditionnement
      • Forme galénique
      • Posologie et mode d'emploi : répartition des doses
  • Ordonnance renouvelable sauf mention contraire
  • Ordonnance valable durant 3 mois à compter de la date de rédaction

• Durée de la prescription :
  • 12 mois : médicament non remboursé par la Sécurité Sociale
  • 6 mois : médicament remboursé par la Sécurité Sociale
  • 12 semaines : anxiolytiques
  • 4 semaines : hypnotiques

• Quantité délivrée :
  • Par fraction de 30 jours maximum
  • 3 mois : contraceptifs

3.3 Médicaments stupéfiants

• Médicaments stupefiants :
  • Médicaments susceptibles d'entraîner des toxicomanies

• Ordonnance :
  • Ordonnance sécurisée
    • Identification du prescripteur : qualité, nom, adresse
    • Identification du malade : nom, prénom, sexe, âge
    • Médicament :
      • Quantité inscrite en toutes lettres
      • Dénomination
      • Conditionnement
      • Forme galénique
      • Posologie et mode d'emploi : répartition des doses
  • Ordonnance non renouvelable
  • Ordonnance valable durant la durée de prescription à compter de la date de rédaction
  • Copie de l'ordonnance conservée pendant 3 ans par la pharmacie

• Durée de la prescription :
  • 7, 14 ou 28 jours : selon la substance et la forme pharmaceutique

• Quantité délivrée :
  • 7 à 28 jours ; selon la prescription

4. Médicaments à prescription restreinte

• Médicaments réservés à l’usage hospitalier :
  • Prescrption faite par un médecin hospitalier
  • Délivrance faite par un pharmacien hospitalier

• Médicaments à prescription initiale hospitalière :
  • Prescrption faite par un médecin hospitalier
  • Renouvellement fait par n'importe quel médecin
  • Délivrance faite par un pharmacien de ville

• Médicaments nécessitant une surveillance particulière :
  • Prescription subordonnée à une surveillance biologique en raison d’une toxicité particulière

• Médicaments nécessitant une compétence particulière :
  • Prescription sur une « ordonnance de médicaments d’exception »